Calendrier des séances

 Les séances ordinaires du conseil d'administration sont publiques. Il y a deux périodes de questions, l'une au début et l'autre à la fin de la séance. 

Prochaine séance publique du conseil

Mardi, 15 septembre 2020
14 h 15
Lien Zoom disponible sur inscription

Des mesures spéciales sont prises pour protéger la santé de tous et pour nous assurer de respecter les consignes sanitaires en vigueur.

Il est possible d'assister par lien Zoom de la façon suivante :

  • En transmettant un courriel au info.crsssbj@ssss.gouv.qc.ca pour vous inscrire (une inscription par courriel), et ce, d'ici le 14 septembre 2020, 8 h 30.
  • Chaque participant doit pouvoir se brancher à Internet, avoir accès à une caméra (avec son) et un microphone. La caméra doit être ouverte pendant la séance.
  • Les micros du public seront ouverts pendant les séances de questions.
  • Si vous souhaitez poser une question au conseil d'administration, vous devez nous en fournir l'objet par courriel, avant le 14 septembre 2020, 8 h 30.

Calendrier des séances publiques en 2020-2021

  • Mardi, 17 novembre 2020
  • Mardi, 19 janvier 2021
  • Mardi , 9 mars 2021
  • Mardi, 27 avril 2021
  • Mi-mai 2021 (la date exacte de la séance spéciale sur le budget 2021-2022 sera fixée ultérieurement)
  • Mardi, 15 juin 2021
Ordre du jour de la séance publique du conseil d'administration

Voici le projet d'ordre du jour de la séance publique de septembre 2020.

Composition du conseil d'administration

En juin 2011, des amendements à la Loi sur les services de santé et les services sociaux (L.R.Q. S-4.2) ont amené des changements à la composition du conseil d'administration (liste des membres décembre 2019). Depuis le 1er février 2012, le conseil est constitué comme suit (art. 129 et 530.62) :

  • Deux personnes indépendantes élues par la population:
  • Deux personnes désignées par et parmi les membres du comité des usagers
  • Une personne désignée par les conseils d'administration des fondations;
  • Quatre personnes issues de la communauté interne :
    • Une personne désignée par et parmi les membres du Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens
    • Une personne désignée par et parmi les membres du Conseil des infirmières et infirmiers
    • Une personne désignée par et parmi les membres du Conseil multidisciplinaire et des personnes réputées en faire partie
    • Une personne désignée par et parmi le personnel qui n'est pas membre de l'un de ces conseils;
  • Deux personnes indépendantes nommées par le ministre de la Santé et des Services sociaux;
  • Six personnes indépendantes cooptées par les autres membres du conseil d'administration. Une de ces personnes doit être choisie à partir d'une liste de noms fournie par les organismes communautaires;
  • Le président-directeur général.
L'Écritôt

L'Écritôt est publié après chaque séance ordinaire du conseil d'administration. Cette publication fait état des principales décisions rendues et des points d'information aux membres.

Numéros de 2019-2020

Novembre 2019
Septembre 2019
Juin 2019
Avril 2019

Numéros de 2018-2019
Mars 2019
Janvier 2019
Mai 2018

Numéros de 2017-2018
Mars 2018
Janvier 2018
Novembre 2017

Numéros de 2016-2017
Mars 2017
Novembre 2016
Septembre 2016
Mai 2016

Numéro de 2015-2016
Mars 2016
Janvier 2016
Juin 2015

Numéros de 2014-2015 :
Mars 2014
Novembre 2014
Janvier 2015
Mars 2015

Numéros de 2012-2013:
Mars 2013
Janvier 2013
Novembre 2012
Septembre 2012
Juin 2012
Avril 2012

Numéros de 2011-2012 :
Mars 2012
Janvier 2012
Novembre 2011
Avril 2011

Numéros de 2010-2011 :
Juin 2010
Septembre 2010
Janvier 2011
Mars 2011

Lien vers le calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration