Règlements

2.01 Règlement sur la formation et fonctionnement du comité régional pour les programmes d'accès à des services de santé et des services sociaux en langue anglaise du Nord-du-Québec

2.02 Règlement de régie interne du CRSSSBJ

2.03 Règlement de régie interne du comité de vérification

2.04 Règlement régissant les heures de visite et les règles de conduite des visiteurs

2.05 Règlement sur l'usage du tabac au CRSSS de la Baie-James

2.08 Règlement sur les conflits d'intérêts du personnel d'encadrement de l'établissement et l'exclusivité de fonction des cadres supérieurs

2.09 Règlement portant sur les conflits d'intérêts du personnel et des professionnels de l'établissement

2.10 Règlement relatif à la divulgation de l'information nécessaire à un usager à la suite d'un accident

2.12 Règlement de régie interne du comité de gestion des risques et de la qualité

2.13 Règlement sur la procédure d'examen des plaintes des usagers

2.14 Règlement du comité de vigilance et de la qualité du CRSSSBJ

2.15 Règlement sur la mise en place et fonctionnement du comité des usagers

2.16 Règlement relatif au comité d'évaluation des mesures disciplinaires

2.17 Règlement du fonctionnement du comité régional d'éthique clinique

2.18 Règlement du Comité des ressources humaines du conseil d'administration

2.19 Règlement régissant l'émission et l'exécution des ordonnances de médicaments au CRSSS de la Baie-James 

2.20 Règlement relatif au fonctionnement du comité de gouvernance et d'éthique